1. Éditeur du site
Le site enquete-immo.fr est édité par :
- Nom : Benjamin Dulieu
- Activité : Chasseur d'appartement spécialisé en immobilier neuf (VEFA)
- Marque commerciale : Enquête d'Immo
- Email : contact@enquete-immo.fr
- Zones d'intervention : Île-de-France, PACA, Rhône-Alpes
Les informations complètes (SIRET, adresse) seront mises à jour lors de l'immatriculation de l'activité.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Cloudflare, Inc.
- Adresse : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site web : www.cloudflare.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site enquete-immo.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Benjamin Dulieu / Enquête d'Immo, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Enquête d'Immo ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site enquete-immo.fr.
Enquête d'Immo décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
5. Liens hypertextes
Le site enquete-immo.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Enquête d'Immo n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Données personnelles
Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.